MODALITÉS ET CALENDRIER DES RÉOUVERTURES

MODALITÉS ET CALENDRIER DES RÉOUVERTURES

MODALITÉS ET CALENDRIER DES RÉOUVERTURES

A noter :  19 mai – 9 juin – 30 juin

Retrouvez toutes les précisions concernant la réouverture progressive des établissements recevant du public sur : https://www.gouvernement.fr/les-modalites-et-le-calendrier-des-reouvertures?fbclid=IwAR3jnDJGkkjBMrNwVhRjOw_MS_iBWnKFlbzm0nSVK_iAHlYUVuX6qsfEBEA

Le pass sanitaire

Le projet de pass sanitaire s’appliquerait à partir de 11 ans et ne serait exigé que dans les situations de grands rassemblements, où le brassage du public est plus à risque au plan sanitaire. En aucun cas, il ne s’agirait d’appliquer ce pass dans la vie quotidienne des Français.

Voici la liste des lieux et événements pour lesquels le pass sanitaire est envisagé à partir d’un seuil de 1 000 personnes :

  • chapiteaux, salles de théâtre, salles de spectacles sportifs ou culturels, salles de conférence ;
  • salons et foires d’exposition (par hall d’exposition) ;
  • stades, établissements de plein air et établissements sportifs couverts ;
  • grands casinos ;
  • festivals assis /debout en plein air ;
  • compétitions sportives de plein air en extérieur (à condition que les conditions de faisabilité soient établies) ;
  • croisières et bateaux à passagers avec hébergements au-delà de 1 000 passagers ;
  • autres événements, lorsqu’ils sont spécifiquement localisés (bals organisés par les collectivités…).

En revanche, la présentation d’un pass sanitaire n’est pas envisagée, y compris au-delà de 1 000 personnes, pour les :

  • lieux d’exercice professionnel ;
  • lieux d’enseignement (conservatoire, universités…) ;
  • services publics ;
  • musées ;
  • cinémas ;
  • bibliothèques ;
  • grands magasins ;
  • grands marchés ;
  • zoos ;
  • lieux de culte ;
  • hôtels, campings, lieux de vacances, accueils collectifs de mineurs, établissements thermaux.

 

Principe de détermination de l’effectif admissible : la réouverture progressive des établissements, accompagnée des protocoles sanitaires adaptés, est organisée selon une jauge correspondant à un pourcentage de l’effectif maximal du public admissible au regard du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP).
L’effectif maximal est déterminé, suivant le cas, d’après le nombre de places assises, la surface réservée au public, la déclaration du chef d’établissement ou d’après l’ensemble de ces indications.
Il correspond à celui qui a été arrêté lors de l’autorisation d’ouverture par l’autorité de police territorialement compétente (maire ou préfet de police).
Il appartient à l’exploitant de répartir le public sur l’ensemble de la surface exploitée de l’établissement dans le respect de la distanciation sociale.

Le calendrier d’allègement des mesures de freinage

19 mai

– couvre-feu décalé à 21h ;
– terrasses extérieures : 50% de la capacité, tables de 6 maximum ;
– commerces, marchés couverts : 8 m2 par client ;
– musées : 8 m2 par visiteur ;
– cinémas, salles des fêtes, chapiteaux : 35% de l’effectif, jusqu’à 800 personnes par salle ;
– télétravail maintenu ;
– rassemblements de plus de 10 personnes interdits dans l’espace public, sauf visites guidées ;
– bibliothèques : 1 siège sur deux ;
– parcs zoologiques en plein air : 50% de l’effectif ;
– lieux de culte, mariages ou pacs (cérémonies) : 1 emplacement sur 3, en quinconce entre chaque rangée ;
– cérémonies funéraires : 50 personnes ;
– enseignement supérieur : 50% de l’effectif ;
– casinos : 35% de l’effectif ;
– danse : reprise pour les mineurs ;
– activités sportives de plein air : 10 personnes, uniquement sans contact ;
– compétitions sportives de plein air : pour les pratiquants amateurs 50 personnes, uniquement sans contact ;
– spectateurs dans établissements sportifs extérieurs (stades) ou couverts (piscines) : 35% de l’effectif, jusqu’à 1 000 personnes (assises, pas debout) ;
– pratiquants dans établissements sportifs extérieurs (stades) ou couverts (piscines) : publics prioritaires comme les scolaires ;
– thermalisme : 50% de l’effectif ;
– reprise des festivals de plein air assis : jauge de 35% jusqu’à 1 000 personnes

9 juin

– couvre-feu décalé à 23h ;
– télétravail assoupli ;
– commerces, marchés couverts : 4 m2 par client ;
– terrasses extérieures : 100% de la capacité, tables de 6 maximum ;
– réouverture des cafés restaurants en intérieur : jauge de 50%, tables de 6 maximum ;
– musées : 4 m2 par visiteur ;
– cinémas, salles des fêtes, chapiteaux : 65% de l’effectif, jusqu’à 5 000 personnes par salle. Pass sanitaire au-delà de 1 000 personnes.
– lieux de culte, mariages ou pacs (cérémonies) : 1 emplacement sur 2 ;
– cérémonies funéraires : 75 personnes ;
– enseignement supérieur : 50% de l’effectif jusqu’à la rentrée de septembre ;
– spectateurs dans établissements sportifs extérieurs (stades) ou couverts (piscines) : 65% de l’effectif, jusqu’à 5 000 personnes. Pass sanitaire au-delà de 1 000 personnes ;
– pratiquants dans établissements sportifs extérieurs (stades) ou couverts (piscines) : publics non prioritaires jusqu’à 50% de l’effectif ;
– réouverture des salons et foires : 50% de l’effectif, jusqu’à 5000 personnes. Pass sanitaire au-delà de 1 000 personnes ;
– festivals de plein air assis : jauge de 65% jusqu’à 5 000 personnes. Pass sanitaire au-delà de 1 000 personnes ;
– rassemblements de plus de 10 personnes interdits dans l’espace public, sauf visites guidées ;
– thermalisme : 100% de l’effectif ;
– casinos : 50% de l’effectif. Pass sanitaire au-delà de 1 000 personnes ;
– bibliothèques : 1 siège sur deux ;
– parcs zoologiques en plein air : 65% de l’effectif ;
– danse : reprise pour les majeurs, sans contacts, 35% de l’effectif :
– activités sportives de plein air : 25 personnes, reprise des sports avec contact ;
– compétitions sportives de plein air : pour les pratiquants amateurs 500 personnes.

30 juin

– maintien des mesures barrière et distanciation physique ;
– levée du couvre-feu ;
– pass sanitaire pour les événements extérieurs et intérieurs de plus de 1 000 personnes ;
– levée des limites de jauge (selon situation locale) dans les établissements recevant du public ;
– compétitions sportives de plein air : pour les pratiquants amateurs 2 500 personnes. Pass sanitaire au-delà de 1 000 personnes ;
– reprise des festivals de plein air debout : 4 m2 par festivalier. Pass sanitaire au-delà de 1 000 personnes.

Concernant les discothèques, leur fermeture fera l’objet d’une clause de revoyure mi-juin afin de définir les conditions de réouverture.