INFOS OFFICIELLES

Vous trouverez ici les derniers documents et informations officiels à connaître :

ARRÊTÉ INTER-PRÉFECTORAL N°2025/UPAF/080 – ÉPANDAGE DES BOUES DES STATIONS D’ÉPURATION DE NANTES MÉTROPOLE

Arrêté inter-préfectoral n°2025/UPAF/080 - Épandage des boues des stations d'épuration de Nantes métropole (complémentaire à l'arrêté inter-préfectoral n°2025/UPAF/071). En cours de chargement… Cela prend trop de temps ? Recharger le document | Ouvrir dans un nouvel onglet Télécharger [532.49 KB]

ENQUÊTE CITOYENNE – PROJET HOSPITALIER DE TERRITOIRE

Dans le cadre de l’élaboration du projet hospitalier de territoire, une phase de consultation est engagée afin d’associer les habitants et acteurs locaux à la réflexion sur l’avenir de l’offre de soins.

ARRÊTÉ – CÉRÉMONIE 11 NOVEMBRE

Arrêté de stationnement, d'arrêt et de circulation Place des Anciens Combattants, Rue des Plata,es et Place de la Mairie le 11/11/2025. En cours de chargement… Cela prend trop de temps ? Recharger le document | Ouvrir dans un nouvel onglet Télécharger [142.14 KB]

ARRÊTÉ – RUE DU VILLEBON – 10/11/2025

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RISQUE IAHP ÉLEVÉ

Le niveau de risque d’Influenza Aviaire Hautement Pathogène est passé à élevé. Voici les mesures à respecter.

ARRÊTÉ – 16 RUE DE LA RUÉE 28/10-14/11/2025

Arrêté de circulation 16 rue de la Ruée du 28/10 au 14/11/2025. En cours de chargement… Cela prend trop de temps ? Recharger le document | Ouvrir dans un nouvel onglet Télécharger [142.66 KB]

ARRÊTÉ INTER-PRÉFECTORAL N°2025/UPAF/071 – ÉPANDAGE DES BOUES DES STATIONS D’ÉPURATION DE NANTES MÉTROPOLE

Arrêté inter-préfectoral n°2025/UPAF/071 - Épandage des boues des stations d'épuration de Nantes métropole. En cours de chargement… Cela prend trop de temps ? Recharger le document | Ouvrir dans un nouvel onglet Télécharger [113.57 MB]

LOTISSEMENT LA CHÊNAIE

13 lots à bâtir de 339 à 722m2 viabilisés et libres de constructeur : 11 disponibles et 2 sous options.

ARRÊTÉ MESURES DE PRÉVENTION DES INCENDIES DE FORÊT

Le département de la Vendée est placé au niveau risque incendie « élevé » prévu par l’arrêté cadre interdépartemental n°2023-DRAAF-39 relatif aux mesures de prévention des incendies de forêt et de protection des forêts contre l’incendie à compter du 10 août 2025 à 00h01 et jusqu’à son abrogation.

LISTE DÉGRÈVEMENT SINISTRE 27/08/2024

Liste des dégrèvements sur la taxe foncière sur les propriétés non bâties consécutifs à perte de récolte à la suite du sinistre du 27 août 2024

ARRÊTÉ PERMANENT – ENTRETIEN TROTTOIRS COMMUNAUX ET ESPACES PUBLICS

Arrêté réglementant l’entretien des trottoirs communaux et des espaces publics.

ARRÊTÉ PÊCHE EN EAU DOUCE

Arrêté fixant les périodes d’ouverture et de fermeture de la pêche en eau douce dans le département de la Vendée :

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