Arrêté inter-préfectoral n°2025/UPAF/071 - Épandage des boues des stations d'épuration de Nantes métropole. En cours de chargement… Cela prend trop de temps ? Recharger le document | Ouvrir dans un nouvel onglet Télécharger [113.57 MB]

Déclarer vos ruches avant le 31 décembre ! Tout apiculteur, qu’il soit amateur ou professionnel, est tenu de déclarer annuellement le nombre de ruches qu’il détient ainsi que leur emplacement, et ce, dès la première colonie d’abeilles en sa possession. Un site de déclaration en ligne a été mis en place sur : mesdemarches.agriculture.gouv.fr

Arrêté de circulation 50 rue de la Marne du 20 au 31/10/2025. En cours de chargement… Cela prend trop de temps ? Recharger le document | Ouvrir dans un nouvel onglet Télécharger [141.30 KB]

Arrêté de circulation 7 rue du Haras du 29/09 au 28/10/2025. En cours de chargement… Cela prend trop de temps ? Recharger le document | Ouvrir dans un nouvel onglet Télécharger [150.93 KB]

Arrêté de circulation Allée du Moulin de la Hache du 06 au 17/10/2025. En cours de chargement… Cela prend trop de temps ? Recharger le document | Ouvrir dans un nouvel onglet Télécharger [142.01 KB]

13 lots à bâtir de 339 à 722m2 viabilisés et libres de constructeur : 11 disponibles et 2 sous options.

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Arrêté de circulation Route du Bois Libaud, de La Martinière, des Petites Vignes du 29/09 au 27/10/2025. En cours de chargement… Cela prend trop de temps ? Recharger le document | Ouvrir dans un nouvel onglet Télécharger [153.17 KB]

Le département de la Vendée est placé au niveau risque incendie « élevé » prévu par l’arrêté cadre interdépartemental n°2023-DRAAF-39 relatif aux mesures de prévention des incendies de forêt et de protection des forêts contre l’incendie à compter du 10 août 2025 à 00h01 et jusqu’à son abrogation.

Liste des dégrèvements sur la taxe foncière sur les propriétés non bâties consécutifs à perte de récolte à la suite du sinistre du 27 août 2024

Arrêté réglementant l’entretien des trottoirs communaux et des espaces publics.

Arrêté fixant les périodes d’ouverture et de fermeture de la pêche en eau douce dans le département de la Vendée :