URBANISME-CONSULTATION PUBLIQUE LE GAVEAU
URBANISME-CONSULTATION PUBLIQUE LE GAVEAU
Cliquez sur les liens ci-dessous pour afficher les documents relatifs au cahier des charges du lotissement
Pour plus d’informations, consultez le WEBSIG de la communauté de commune du Pays du Gois (lien suivant) et choisissez votre commune :
Pour vos autorisations d’urbanisme, accédez aux différents formulaires administratifs sur Service-Public.fr :
PROJET D’AMÉNAGEMENT DU SECTEUR DU GAVEAU :
Consultation Publique
Vous pouvez consulter les documents officiels du projet d’aménagement du secteur du Gaveau, ci-dessous.
Vous aurez la possibilité de commenter ce projet sur cette page du 22/10/2019 au 20/11/2019. La synthèse de cette consultation restera visible jusqu’à la fin-février 2020.
Cliquez sur les liens ci-dessous pour afficher puis sauvegarder les documents au format PDF :
Notice Participation Publique
Étude en Énergies Renouvelables
Synthèse d’Étude en Énergies Renouvelables
Schéma d’Aménagement
Étude d’Impact
Impact : Résumé Non-Technique
Diagnostic et Synthèse
Annexes
Arrêté Préfectoral
SYNTHÈSE ET DÉLIBÉRATION
Ces documents resteront consultables en ligne jusqu’à fin février 2020.
Synthèse
Délibération (approuvant la synthèse ci-contre)
COMMENTAIRES
La possibilité de rédiger est close depuis le 20 novembre. Cependant, les commentaires déposés avant cette date restent consultables jusqu’à la fin février 2020.
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Le problème d’orientation des pages est désormais résolu !
Ce dossier n’est pas consultable par internet, en effet il est impossible de faire pivoter les pages des dossiers, de ce fait nous ne pouvons pas avoir une lecture correcte des documents